Plan d’action accéléré des sites contaminés fédéraux
Rapport annuel 2003-2004

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Table des matières

• Sommaire
• 1.0 Introduction
  • Ressources affectées au programme
  • Administration des programmes
• 2.0 Réalisations du programme pour 2003-2004 – Gestion du programme
  • 2.1 Structure de gouvernance
  • 2.2 Responsabilisation
  • 2.3 Classification du projet et processus de sélection
  • 2.4 Gestion des renseignements exigés
    • 2.4.1 Site Web de l’Application d’échange de données interministériel
    • 2.4.2 Documents d’orientation
  • 2.5 Activités principales pour 2003-2004
• 3.0 Réalisations du programme pour 2003-2004 – Sites prioritaires du PAASCF
  • 3.1 Réalisations sur les sites prioritaires du PAASCF
  • 3.2 Détermination des projets et classement par orde de priorité
  • 3.3 Réalisations sur les sites prioritaires dans le cadre du PAASCF
    • 3.3.1 Projets de suivi et d’entretien
    • 3.3.2 Projets d’assainissement/de gestion du risque
    • 3.3.3 Projets d’évaluation
  • 3.4 Nature de la contamination des sites financés dans le cadre du PAASCF
• 4.0 Mesure du rendement et regard vers l’avenir
  • 4.1 Responsabilité financière pour les sites contaminés fédédaux
  • 4.2 Conclusions
• Annexes
  • Annexe 1 : Rapports sur les progrès de chacun des sites du PAASCF
  • Annexe 2 : Cadre de gestion des sites contaminés fédéraux
  • Annexe 3 : Structure de gestion du Plan d’action accéléré des sites contaminés fédéraux
  • Annexe 4 : Méthodologie pour la sélection de projets dans le cadre du PAASCF
  • Annexe 5 : Tableaux des dépenses
    • a : Dépenses de programme
    • b : Dépenses détaillées par projet